Préambule.
Les soussignés membres fondateurs :
• Madame Frédérique IMBERT
• Madame Fabienne VOLLE
• Madame Suzanne MARINIER
• Madame Jacqueline GAILLARD
• Madame Brigitte HOUEL
• Madame Emilie BOREL
• Monsieur Alban PRADIER
• Monsieur Jean-Yves LE RIDANT
• Monsieur Michel JEZOUIN
• Monsieur François COULOMB
• Monsieur François COULOMB
et toutes personnes qui auront adhéré aux présents statuts, parmi lesquelles Madame IMBERT Frédérique qui assure la Présidence par intérim jusqu’à l’Assemblée Générale, déclarent former une association conformément à la loi du premier juillet mil neuf cent un et au décret du seize août mil neuf cent un.
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Article 1er.- Dénomination de l’association.
L’association prend le nom de : LES AMIS DE RACINES ARDECHOISES. Et elle adopte de sigle de L.A.R.A.
Article 2 – Objet de l’association.
L’association est créée pour promouvoir la généalogie et l’histoire des communes du département de l’Ardèche ainsi que des territoires la bordant. Elle se donne comme objectifs :
L’enregistrement, la numérisation et la conservation de tout document ancien présentant un intérêt généalogique ou historique.
La constitution d’une base de connaissances, par numérisation, relevés, acquisition ou dons, sous quelque forme que ce soit, concernant la généalogie et l’histoire de l’Ardèche et d’en assurer la préservation.
Le développement et le maintien des moyens média de mise à disposition des informations et du savoir détenus par l’association et ses adhérents.
La pérennisation de l’action en garantissant le financement de ses moyens.
La gratuité de l’accès à la base de connaissance de l’association.
La promotion de l’entraide bénévole pour les recherches généalogiques et historiques.
L’enregistrement, la numérisation et la conservation de tout document ancien présentant un intérêt généalogique ou historique.
La constitution d’une base de connaissances, par numérisation, relevés, acquisition ou dons, sous quelque forme que ce soit, concernant la généalogie et l’histoire de l’Ardèche et d’en assurer la préservation.
Le développement et le maintien des moyens média de mise à disposition des informations et du savoir détenus par l’association et ses adhérents.
La pérennisation de l’action en garantissant le financement de ses moyens.
La gratuité de l’accès à la base de connaissance de l’association.
La promotion de l’entraide bénévole pour les recherches généalogiques et historiques.
Article 3 – Durée.
L’association est créée pour une durée indéterminée.
Article 4 – Siège social.
Le siège social de l’association est fixé provisoirement chez Madame Jacqueline GAILLARD, Lieu-dit Richard, 07200 LACHAPELLE sous AUBENAS.
Il pourra être transféré en tout autre lieu après validation en Assemblée Générale.
Article 5 – Adhésion.
Toute demande d’adhésion, formulée par écrit, est faite à titre individuel, mais des organismes ou collectivités peuvent acquérir ce statut si elles manifestent un intérêt certain pour l’action de l’association.
L’adhésion est soumise à l’acceptation du Bureau qui statue sur la demande sans avoir à justifier sa décision.
Article 6 – Cotisation.
La cotisation annuelle est libre et non obligatoire.
L’apport peut être autre que financier et recouvrir toutes formes participant à l’objet et aux objectifs de l’association.
Article 7 – Membre actif.
Est membre actif toute personne qui en fait la demande, s’engage à soutenir les principes et objectifs de l’association et/ou œuvrer bénévolement pour l’association.
Article 8 – Ressources de l’association.
Les ressources nécessaires au bon fonctionnement de l’association ne sont limitées ni dans leur volume ni dans leur nature. Elles peuvent provenir en particulier de dons de la part d’organismes ou de collectivités, des cotisations des adhérents et des dons des sympathisants. Elles peuvent aussi provenir de la vente de biens de l’association ou de dédommagement pour services rendus.
Article 9 – Gestion de l’association.
L’Assemblée Générale, constituée du quorum des membres actifs, élit un Président, chargé de représenter l’association et de mener les actions nécessaires à l’obtention des objectifs énoncés.
Le président est assisté, en particulier pour la gestion de l’association, par un Bureau élu. Le Bureau intègre, au moins, les fonctions de Secrétaire et de Trésorier.
Le président est assisté, en particulier pour la gestion de l’association, par un Bureau élu. Le Bureau intègre, au moins, les fonctions de Secrétaire et de Trésorier.
Article 10 – Règlement Intérieur.
Un règlement Intérieur est rédigé et approuvé par l’Assemblée générale pour décrire précisément le fonctionnement et la gestion de l’association. Ce document est mis à disposition de tous et fourni à tout nouvel adhérent.
La première version du Règlement Intérieur est validée par les membres fondateurs en attendant la validation par la première Assemblée Générale.
Article 11 – Dissolution.
L’Assemblée Générale, seule habilité à prononcer la dissolution de l’association, nomme un ou plusieurs liquidateurs chargés de régler les problèmes administratifs et financiers. Ils sont chargés de répartir les actifs et le patrimoine, au bénéfice d’organismes et de collectivités désignés par l’Assemblée Générale.
Rédigé le 19 octobre 2009 par les membres fondateurs
